Yves Benoit

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
médecin
Suppléants
Groupe:
Agence de la biomédecine
suppleant
JORFTEXT000036145574(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000029902193(source JORF)
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Benoit (Yves, Marcel, Pierre)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
JORFTEXT000020034643(source JORF)
nomination
06 Janvier 200906/01/2009
De: Benoit (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Yves Benoît
gaufreur, imprimeur et façonneur de velours
Objet:
maîtres d'art
JORFTEXT000000459591(source JORF)
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Yves Benoit
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000422516(source JORF)
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Benoît (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 3 (Centre-Est)
JORFTEXT000000630486(source JORF)
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Benoit (Yves, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Benoit (Yves, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Benoît (Yves, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Espagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Benoit (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Benoit (Yves)
Objet:
par ordre alphabétique
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours interne exceptionnel
Nord
concours
JORFTEXT000000201523(source JORF)
inscription
05 Août 199705/08/1997
De: Benoit (Yves, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Les commissaires principaux de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996